I. INFORMATIONS LÉGALES
1. Identification de l’Éditeur
Raison sociale : Les Ateliers Buguet Fils
Forme juridique : SAS
Numéro SIRET : 39393123300034
Numéro RCS : 393 931 233 R.C.S. Chaumont
Capital social : SAS Au Capital de 300 000 Euros
Adresse : 2 RUE DE L’INDUSTRIE, 52300 JOINVILLE
Téléphone : +33(0)3 25 94 35 47
Email : contact@buguetfils.com
Directeur de publication : Buguet Nicolas

2. Hébergement du Site
Nom de l’hébergeur :Ionos SARL
Adresse : 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines

3. Créateur du Site
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II. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
1. Droits d’Auteur
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2. Marques et Logos
Toutes les marques sont la propriété de l’éditeur
Toute reproduction non autorisée constitue une contrefaçon

III. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
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Finalités de la collecte
Gestion des commandes et livraisons
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Communication commerciale (avec consentement)
Amélioration des services Prévention des fraudes
 2. Base Légale du Traitement
Consentement de l’utilisateur
Exécution d’un contrat
Respect d’une obligation légale
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Droit de rectification
Droit à l’effacement
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Droit à la portabilité
Droit d’opposition
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Chiffrement des données sensibles
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V. CONTACT
Délégué à la Protection des Données
Directeur de publication : Buguet Nicolas
Adresse : 2 RUE DE L’INDUSTRIE, 52300 JOINVILLE
Email : contact@buguetfils.com
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Dernière mise à jour : 01/01/2025